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Donation familiale et immobilier neuf : un levier stratégique pour fluidifier l’accession

Dans un marché immobilier neuf confronté à un ralentissement notable, marqué par un accès au crédit plus restrictif, une baisse du pouvoir d’achat immobilier et un net recul de l’accession à la propriété, certains leviers fiscaux méritent une attention particulière. C’est le cas de l’abattement exceptionnel sur les donations familiales, qui représente une opportunité stratégique à la croisée de la solidarité intergénérationnelle et du soutien à l’habitat durable.

Une mesure fiscale peu connue mais puissante

Il est désormais possible, sous certaines conditions, de bénéficier d’une exonération de droits de donation sur des sommes transmises par des parents ou grands-parents. Cette exonération peut atteindre jusqu’à 100 000 € par bénéficiaire, à condition que le montant soit affecté à l’achat d’un logement neuf.

Les conditions d’éligibilité

Pour bénéficier de cet avantage fiscal, plusieurs critères doivent être simultanément remplis :

  • Le logement doit être neuf, ou acquis en VEFA (vente en l’état futur d’achèvement), et destiné à devenir la résidence principale du bénéficiaire de la donation.
  • L’acquisition doit intervenir dans un délai de 3 mois suivant la donation. Il est donc crucial d’anticiper son projet immobilier en amont.
  • Le donataire (celui qui reçoit la donation) doit être :
    • soit âgé de moins de 31 ans,
    • soit parent d’un enfant, qu’il soit né ou à naître au moment de la donation.

Le montant exonéré est plafonné à 31 865 € par donateur (père, mère, grand-parent), mais ce montant peut se cumuler avec les abattements classiques applicables sur les donations (100 000 € par parent tous les 15 ans), permettant d’atteindre dans certains cas jusqu’à 100 000 € en exonération totale.

Les bénéfices de ce dispositif

Cette mesure fiscale s’avère triplement vertueuse :

  • Favoriser l’accession : elle permet à de nombreux jeunes ménages ou familles de constituer un apport personnel significatif, levier souvent déterminant pour obtenir un financement bancaire.
  • Transmettre un patrimoine de manière optimisée : les grands-parents et parents peuvent accompagner leurs enfants dans leur parcours résidentiel tout en allégeant leur fiscalité successorale.
  • Encourager la construction neuve : en fléchant ces donations vers l’immobilier neuf, le dispositif soutient l’économie locale, favorise l’émergence de logements plus performants sur le plan énergétique, et participe à la transition du parc immobilier vers des standards plus durables.

Chez AFC Promotion, nous agissons concrètement

En tant qu’acteur engagé du logement neuf, chez AFC Promotion nous informons et accompagnons les acquéreurs dans la mobilisation de ce levier, en collaboration avec nos partenaires de confiance : notaires, conseillers en gestion de patrimoine, banques, courtiers et agents immobiliers.

Nous sensibilisons également nos équipes commerciales à ces dispositifs, afin qu’elles puissent proposer des solutions adaptées aux primo-accédants, souvent exclus des circuits classiques de financement.

Nos programmes immobiliers en Île-de-France (Sceaux, Villejuif), à Toulouse, Bordeaux et sur la Côte Basque offrent des opportunités concrètes pour bénéficier de ce dispositif, tout en accédant à un logement de qualité, conforme aux dernières normes environnementales (RE2020, certifications NF Habitat HQE…).

Découvrir nos programmes

Une opportunité à saisir pour réconcilier solidarité familiale et logement durable

À l’heure où la fracture immobilière s’accentue, où l’effort d’épargne des jeunes générations est mis à rude épreuve, et où la transition écologique du logement devient une priorité nationale, la donation familiale affectée à l’immobilier neuf est plus que jamais une solution gagnante.

Elle incarne une nouvelle forme de solidarité intergénérationnelle, plus directe, plus utile et ancrée dans les réalités économiques contemporaines.

AFC Promotion récompensé aux Pyramides d’Argent 2024

La cérémonie des Pyramides d’Argent Nouvelle-Aquitaine 2024 s’est tenue comme chaque année à Bordeaux, un événement organisé par la FPI (Fédération des Promoteurs Immobiliers) Nouvelle-Aquitaine. Cette compétition annuelle met en lumière les meilleurs projets immobiliers de la région, cette année AFC Promotion s’est vu décerner le Prix de la Mixité énergétique, une distinction majeure qui souligne notre engagement pour un avenir plus durable.

Les Pyramides d’argent : une reconnaissance de l’innovation immobilière

Les Pyramides d’argent sont un événement incontournable pour les acteurs de l’immobilier en France. Chaque année, elles récompensent des projets immobiliers qui se distinguent par leur innovation, leur impact environnemental, leur qualité architecturale et leur insertion urbaine. Organisée par la FPI Nouvelle-Aquitaine, cette compétition met en avant les meilleures pratiques dans la région et encourage la promotion d’une construction plus respectueuse de l’environnement et des habitants.

Le Prix de la Mixité énergétique, parrainée par GRDF, met en lumière des projets exemplaires en matière de performance énergétique et d’utilisation d’énergies renouvelables. Cette distinction a été attribuée cette année à notre programme Zelana Baiona, situé à Bayonne, pour son approche novatrice et sa maîtrise des enjeux énergétiques.

Zelana Baiona : un projet exemplaire en matière de performance énergétique

Ce projet est un programme immobilier conçu avec une vision durable et résolument tournée vers l’avenir. Composé de 10 logements, il a été développé en étroite collaboration avec des architectes et des bureaux d’études spécialisés. Grâce à une enveloppe thermique hautement performante, ce programme permet aux futurs résidents de bénéficier d’un confort optimal tout en réduisant leurs charges énergétiques.

Les performances énergétiques de cette résidence sont notamment renforcées par l’installation de panneaux solaires, contribuant ainsi à une réduction significative de l’empreinte carbone. Cette approche innovante, alliant énergie renouvelable et efficacité thermique, fait du projet Zelana Baiona un modèle de mixité énergétique, adapté aux besoins contemporains et aux exigences futures en matière de durabilité.

Un projet en concertation avec la ville de Bayonne

Le programme Zelana Baiona est également le fruit d’une collaboration étroite avec la Mairie de Bayonne, qui a joué un rôle clé dans la concertation autour de ce projet. L’objectif était de créer un cadre de vie durable et de répondre aux besoins locaux en matière de logement tout en respectant l’identité et l’environnement de la ville. La résidence s’intègre harmonieusement dans son environnement, offrant à ses futurs résidents un cadre de vie à la fois paisible et écologique.

Une vente en bloc auprès du bailleur social Habitat Sud Atlantic

Outre ses performances énergétiques, ce programme a également fait l’objet d’une vente en bloc auprès du bailleur social Habitat Sud Atlantic. Cette transaction témoigne de notre engagement à proposer des solutions de logement social de qualité, tout en répondant aux enjeux environnementaux actuels.

Ce partenariat avec Habitat Sud Atlantic permet à des ménages à revenus modestes de bénéficier d’un logement respectueux de l’environnement et économiquement avantageux. Les 10 logements de Zelana Baiona, entièrement dédiés au logement locatif intermédiaire (LLI), viennent renforcer l’offre de logements sociaux de la ville de Bayonne tout en maintenant une excellence architecturale et une maîtrise des coûts pour les locataires.

AFC Promotion : un acteur engagé pour un avenir durable

La récompense des Pyramides d’argent et la vente en bloc de Zelana Baiona sont la preuve de l’engagement d’AFC Promotion en faveur d’un développement durable et d’une mixité sociale. Ce projet symbolise parfaitement notre volonté de proposer des logements de qualité, accessibles à tous, tout en participant activement à la réduction de l’empreinte environnementale.

Notre objectif est de continuer à innover et à proposer des solutions immobilières adaptées aux enjeux du futur. Que ce soit à travers des projets comme Zelana Baiona, ou dans le cadre de nos futurs développements, nous restons résolument engagés dans la construction d’un immobilier plus respectueux, plus durable, et plus inclusif.

AFC Promotion est fier de cette victoire et entend poursuivre sur cette voie pour contribuer à la création d’un habitat plus vert, en phase avec les attentes de nos clients et les défis de demain.